Vendredi 27 mars 2009

Conseil municipal du vendredi 27 mars 2009

Début du Conseil : 19h

Excusés : Madame Coulot : procuration à Monsieur Doillon

Secrétaire de séance : Monsieur Villeminot
Le compte-rendu du conseil du 6 mars 2009 est adopté à l’unanimité.

1) Budget 2009
Après présentation par Monsieur le Maire et Monsieur le Comptable du Trésor public, les budgets  2009 (budget général, budget eau et budget assainissement) sont adoptés à l’unanimité.
Il est fait en plus un budget « lotissement rue des Princes » pour mener à bien cette opération, adopté lui aussi à l’unanimité.

2) Subventions
Les subventions aux écoles primaires et maternelles sont reconduites à l’identique.
La subvention demandée par l’école primaire pour réaliser un travail pédagogique lié à l’expression corporelle est acceptée.
Les associations locales voient elles aussi leurs aides reconduites, l’association « La boule corbinusienne » s’ajoutant à la liste.
Il en est de même pour les pompiers.
Quant aux autres demandes, il n’est donné suite qu’aux demandes d’associations ayant un lien direct avec le village.

3) Avant-projet école
L’avant-projet présenté a pris en compte les demandes des enseignants et donne pleinement satisfaction.

4) Divers
-Le raccordement du nouveau puits au réseau communal ne pourra avoir lieu que lorsque la commune aura obtenu l’arrêté préfectoral l’autorisant à distribuer l’eau. Monsieur le Maire explique les étapes devant mener à l’obtention de cet arrêté (compter au moins un an de procédure). Le conseil, après en avoir délibéré, autorise le Maire engager la procédure.
-autorisations d’absence des personnels : il n’existe, à l’heure actuelle, aucune convention ni délibération concernant les absences des personnels qui sont laissées au bon vouloir du Maire. Monsieur Bardot propose d’adopter et appliquer, concernant les événements tels que mariage, décès, naissance, adoption et maladie grave la loi n° 46-1085 du 28 mai 1946 et son complément, la loi n° 84-53 du 26 janvier 1984. Adopté par 13 voix pour, une contre et une abstention.
-le conseil municipal ne souhaite le passage de Corbenay dans la page centrale de l’Est Républicain que durant la période fin mai, début juin. Si les photos souhaitées ne sont pas disponibles cette année, la publication sera reportée l’an prochain.
-Monsieur Chevalme propose un nettoyage de la parcelle forestière entourée de grillage avant de confier à l’ONF l’enlèvement de la cloture.

Le Conseil municipal a adopté les budgets, général, eau et assainissement, à l’unanimité.
Un budget complémentaire a été prévu pour le lotissement de la rue des Princes.
Le Conseil a statué sur l’octroi des subventions 2009 : reconduction pour les écoles et les clubs du village, de même que pour les pompiers. Les demandes d’associations n’ayant aucun lien avec le village sont rejetées.
L’avant projet de construction du groupe scolaire présenté par l’architecte, avant-projet qui a pris en compte les demandes des enseignants, donne entière satisfaction.
La procédure de raccordement au réseau communal du nouveau puits est lancée. Il faut compter environ une année de dossiers.
Le conseil décide d’adopter et appliquer, concernant les événements tels que mariage, décès, naissance, adoption et maladie grave la loi n° 46-1085 du 28 mai 1946 et son complément, la loi n° 84-53 du 26 janvier 1984.

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