Vendredi 7 novembre 2008

Conseil municipal du vendredi 7 novembre 2008

Secrétaire de séance : Madame Droit
Excusée : Madame Coulot

Le compte-rendu du conseil du 10 octobre est adopté à l’unanimité.

1) Blason communal
C’est la devise « varius sed unus » qui est adoptée par 50 voix contre 31.
Le blason définitif est adopté par le conseil municipal, sachant que quelques modifications seront apportées au dessin pour le rendre plus proche de la réalité de notre sculpture.

2) Etang communal
La création de l’étang telle qu’elle est prévue présente un intérêt multiple : réhabiliter une zone de frayères, rendre son autonomie à l’étang pour en faire une vraie zone de loisirs, servir à l’occasion de bassin de rétention pour toute la partie avale.
L’étude de faisabilité faite par la société Pöyry a été envoyée au service de la police de l’eau, des milieux aquatiques et de la pêche au sein de la Direction départementale de l’agriculture et de la forêt.
Leur réponse nous impose de compléter le dossier sur un certain nombre de points liés au code de l’environnement. Ce complément sera demandé à la société qui a réalisé l’étude de faisabilité.
En parallèle, le dossier sera présenté à de possibles partenaires financiers qui nous ont déjà fait part de leur intérêt : Agence de l’eau Rhône-Méditerrannée, Conseil régional, …

3) Rue des Princes
Le conseil adopte l’avant-projet présenté par le cabinet Demange. Le Maire est autorisé à demander, à ce même cabinet, la réalisation du projet lui-même avant de lancer la consultation des entreprises. L’enveloppe étant maintenant connue, les subventions liées peuvent être, dès maintenant, sollicitées.

4) rues à baptiser
La DDE nous demande la mise à jour du tableau de classement des voies communales. Ce tableau est un des éléments de calcul, entre autres, de la DGE. Outre un sérieux toilettage des définitions des rues ou chemin classés dans ce document (certaines définitions sont inchangées depuis 1890), quelques rues ou voies nouvelles apparaissent, soit parce qu’elles sont nouvelles, soit parce que, jusqu’à aujourd’hui, elles ont été ignorées : rue François, rue des Cerisiers, rue des Prunus, Avenue d’Aillevillers, Impasse du Bourgeot, chemin du Râteau, impasse des Farces, impasse du Breuil, impasse du Sachanet, impasse Albert Thomas, chemin de la Grande tranchée, chemin des Rompeux, chemin du quai militaire, parking du Centre, Parking de l’école maternelle.

5) Divers
Les effectifs de l’école maternelle vont conduire à la fermeture à la rentrée 2009 d’une classe maternelle (elle avait été évitée de justesse à la rentrée 2008). Les prévisions pour les années à venir continuant à être à la baisse (depuis trois ans, une douzaine d’enfants seulement naissent au village chaque année), il faut donc envisager la reconstruction d’une école maternelle à deux classes.
Une subvention va être sollicitée pour les travaux de l’ONF programmés en 2009.
Le panneau « Corbenay » situé sur la route de Fougerolles sera déplacé pour correspondre davantage à l’entrée du village.
Une moins-value de 5000 euros a été obtenue sur les travaux de réhabilitation de la salle paroissiale.
Le conseil adopte le principe d’un « sapin de Noël » pour les enfants du personnel communal. (30 euros en moyenne par enfants)
Les demandes de subventions sollicitées par la sécurité routière (100 €), le Souvenir Français (50€) et l’AFM (80 euros), sont accordées, ainsi que celles qui nous sont parvenues concernant un enfant de Corbenay fréquentant le Collège Jean Rostand (8 euros) et deux jeunes fréquentant le Lycée Bartholdi.
Sous réserve de la décision prise par les Parents concernant sa réalisation, la classe de découverte projetée pour les élèves de l’école primaire, sera subventionnée conformément aux décisions prises en avril (25% du séjour).
Admissions en non-valeur : un courrier sera envoyé à l’entreprise où travaille Monsieur Gay, l’un des mauvais payeurs.
Le conseil accepte la cession de matériel informatique faite par la communauté de communes.
Calendrier prévisionnel : prochain conseil : 12 décembre 2008
                                        Vœux du Maire : 10 janvier 2009
                                        Conseil de février : 6 février

La séance est levée vers 22h30.

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