6 juin 2008

COMPTE RENDU DE LA REUNION DU CONSEIL MUNICIPAL
DU 06 JUIN 2008

Le Maire présente Madame Françoise Garcia qui vient d’être nommée sur le poste libéré le 1er avril par Madame Mireille Louis.

Travaux compensatoires pour évacuer les eaux pluviales de la ZAC :
Le conseil, suite au rappel à l’ordre de la DDAF demandant à la commune de se mettre en règle vis-à-vis de la loi sur l’eau, en ce qui concerne la zone commerciale, et après avoir pris connaissance de l’étude demandée par la municipalité à la société Poÿry, décide d’adopter les conclusions de celle-ci et de déposer un dossier afin d’obtenir les autorisations nécessaires pour réaliser les travaux permettant de se mettre en conformité avec la loi.
Les travaux consistent en la réalisation d’un bassin de rétention en forme de noue avec écrêtement, à l’arrière de la zone.

Ecole primaire :
 Monsieur Thierry HONTHAAS a été nommé directeur de l’école primaire.
Mademoiselle Amandine JACQUOT  a été nommée sur le poste libéré à l’école primaire.

Logement :
M. Honthaas souhaite louer le logement laissé vacant par M Robert.
Mais avant de le louer, de gros travaux  (électricité, peinture…) sont nécessaires.
Etant donné les travaux à réaliser, le conseil propose de louer l’appartement  400 euros par mois.
Pour ces travaux, plusieurs devis seront sollicités et une réunion sera organisée pour le choix des entreprises.

Ecole maternelle :
Les classes maternelles et le dortoir n’ont pas été refaits depuis très longtemps. Les maîtresses souhaitent un revêtement  mousse sur les murs pour faciliter l’affichage.
Le conseil décide d’accéder à leur demande mais pour une classe seulement cette année ainsi que le dortoir. L’autre classe et le couloir seront faits l’an prochain.

Subventions :
- Participation au voyage scolaire en Auvergne du Collège des Combelles à Fougerolles
pour les 12 élèves de Corbenay.
Montant : 68,50 euros par élève (soit 25% du coût du voyage)
- Sponsorisation de Mr DEVOILLE Pascal, sportif de haut niveau : 150 euros seront versés à son club.

Location Maison Forestière :
Le conseil demande au Maire de renégocier le loyer de la maison forestière, loyer qui n’a pas été réévalué depuis les années 60.

Gestion de la forêt :
Le contrat actuel avec l’ONF prend fin 2010. Mais il sera reconduit en réalité dans le courant de l’année 2009.
Le conseil adopte la proposition de coupes pour l’exercice 2009 faite par l’ONF.
Il prend les décisions suivantes concernant l’affouage :
Environ 1500 stères seront distribués.
Les affouagistes doivent s’inscrire en mairie avant le 15 octobre.
Le tirage des lots se fera si possible le 19 décembre selon la fin de l’abattage par les bûcherons.
Le délai de fin de coupe est fixé au 31 mai, au-delà de cette date toute coupe sera interdite.
Le délai pour la fin du débardage est fixé au 31 août. (avant la chasse)
Le non-respect d’une de ces clauses  donnera lieu à une clause pénale civile de 76 euros.
Le paiement se fera avant le débardage.
Réception des lots affouagiste : 7 Mars- 4 Avril – 2 Mai- 6 Juin
Le prix du stère sera de 6 euros.

Rue des Princes :
Le conseil accepte  de confier le second marché de maîtrise d’œuvre au cabinet « DEMANGE et Associés ».

Aménagement étang :
Le conseil accepte  de confier l’étude de faisabilité de l’aménagement de l’étang à l’entreprise PÖYRY.

Résidence Automne :
Seule la réhabilitation du rez-de-chaussée a été prévue.
Le conseil pense cependant qu’il serait raisonnable d’envisager dès maintenant l’aménagement de l’étage, en particulier :
mettre une chaudière adaptée à l’ensemble du bâtiment
prévoir une colonne montante pour les alimentations et divers écoulements futurs de l’étage.

Gestion de la résidence
M. Cêtre de la société Habitats et Territoires est venu nous donner son point de vue : celui-ci préconise la présence d’une personne polyvalente au sein de la résidence (entretiens extérieurs et intérieurs, aides aux résidents….)
La réflexion reste ouverte, les travaux ne finissant qu’à l’automne 2009.

Trésor Public :
Le comptable du trésor demande d’apporter quelques modifications techniques au budget primitif
2008.
Le Conseil accepte ces démarches.
Le Conseil donne délégation au Maire pour signer les documents comptables courants.

Commémorations à venir :
Le 8 juin : dépôt de gerbe à 18h au monument aux morts en hommage aux soldats tués en Indochine.
Le 18 Juin : appel du Général de Gaulle.
Le 22 juin : en l’honneur des Résistants, cérémonie à AMBIEVILLERS.

Pôle Santé :
Le Maire participe le 13 juin 2008, à Besançon, à un colloque sur les maisons de santé.
Le certificat d’urbanisme demandé par les auteurs du projet est arrivé en Mairie le  30/05/2008.
Mais, à ce jour, aucune demande de construction  n’a été déposée en Mairie.

DIVERS :
- Embauche de 3 intérimaires durant les mois de juillet et août afin de pallier aux absences dues aux congés des agents et de mener à bien certaines tâches liées au patrimoine.
- Arrivée de Mme Mylène GIROUX  à l’Agence Postale Communale le 9 juin 2008.
- «  Pot de retraite » pour M. ROBERT et Mme THEVENOT le 20 juin à 18H.
- La commission signalétique et sécurité se réunira le samedi 21 juin :
               Rendez-vous devant la Mairie à 8h30.
-La commission « patrimoine » devra se réunira, elle aussi, dans les prochains jours
-Il est décidé d’informer l’ensemble du conseil chaque fois qu’une commission se réunit, au besoin par mail.
-Monsieur Grignon présente une maquette de la nouvelle feuille d’informations municipales.
-Le rempierrage du parcours de santé avait été prévu pour cet été. Il faudrait relancer l’entreprise concernée.
-Il faut remettre à l’heure l’horloge du clocher.
-Madame Droit a assisté au conseil d’administration du Collège de Saint-Loup. Elle nous confirme que notre argent y est utile, pour le chauffage en particulier.
-Monsieur Duchêne nous parle de la soirée prévue pour l’élection de Miss Haute-Saône.
-Madame Menigoz sollicite de l’aide pour tenir la bibliothèque municipale : Madame Colléoni et Monsieur Giroux se proposent pour la seconder.


Prochaine réunion du conseil Municipal  le 04 juillet 2008.      (pas de conseil en août)

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